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L’édition numérique de corpus d’auteurs - Aspects juridiques

Mis à jour le 13 juin 2018

Les humanités numériques soulèvent de nombreuses questions juridiques… et les ingénieures de notre Équipe Littératures, Arts et Numérique (ELAN) œuvrent à fournir des réponses.

Elles s'impliquent en effet dans le groupe « Questions juridiques » du Consortium CAHIER qui travaille à l’élaboration d’un guide des bonnes pratiques à destination des porteurs de projets en humanités numériques.

Ce guide intitulé « Édition numérique de corpus d’auteur » a pour objectif de répondre aux questions juridiques que se posent les responsables et acteurs de projets d’édition numérique de corpus d’auteurs. Il ne prétend pas répondre à toutes les questions et trancher quand la loi elle-même n’apporte pas de solution claire. Il se veut une aide pratique, proche des préoccupations des lecteurs à qui il est destiné, et conforme aux orientations du Consortium.

Il est proposé sous forme électronique et se compose d’un ensemble de pages contenant de nombreux liens (internes et externes) afin de permettre au lecteur des entrées multiples (notions juridiques, types de document, lieux de conservation des documents, etc.), une navigation aisée en fonction de ses questionnements mais aussi la découvertes de notions nouvelles. Il est complété par un glossaire et des rubriques documentaires : documents types, jurisprudences, exemples de pratiques et bibliothèque de liens. Le format numérique correspond à la fois aux orientations du consortium et à la nécessité de mise à jour très régulière des règles juridiques.

Le guide, en cours d’élaboration, comprendra à terme des informations regroupées selon trois étapes : l’acquisition des sources ; la construction du projet ; la publication des données. La partie « acquisition des sources » est d’ores et déjà consultable sur le site du consortium CAHIER, bien que certaines rubriques restent à compléter.

Les travaux du groupe de travail se poursuivent et portent maintenant sur les aspects juridiques liés à l’exploitation des sources et leur exposition.

> Pour en savoir plus

Les membres du groupe :
• Élisabeth Greslou, coordinatrice (UGA, UMR Litt&Arts, Grenoble)
• Cécile Beauchamps (Presses universitaires de Caen)
• Stéphanie Dord-Crouslé (CNRS, UMR IHRIM, Lyon)
• Anne Garcia Fernandez (CNRS, UMR Litt&Arts, Grenoble)
• Élysabeth Hue-Gay (Université Lumière Lyon 2, UMR HiSoMA, Lyon)
• Émilie Masson (SPD - Service de protection des données, CNRS, Nancy)
• Laurence Rageot (CNRS, MSH Val de Loire, Tours)
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